Conditions d'utilisation du site web

1. Introduction

1.1 Les présentes conditions générales régissent votre utilisation de notre site web.

1.2 En utilisant notre site web, vous acceptez ces conditions générales dans leur intégralité ; en conséquence, si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions générales ou toute partie de ces conditions générales, vous ne devez pas utiliser notre site web.

1.3 Si vous vous inscrivez sur notre site web, soumettez du contenu sur notre site web ou utilisez l'un de nos services web, nous vous demanderons d'accepter expressément ces conditions générales.

1.4 Notre site web utilise des cookies ; en utilisant notre site web ou en acceptant ces conditions générales, vous consentez à notre utilisation de cookies conformément aux termes de notre politique de confidentialité et de cookies.

2. Avis de droit d'auteur

2.1 Copyright © 2018.

2.2 Sous réserve des dispositions expresses de ces conditions générales :

(a) nous, ainsi que nos concédants de licence, possédons et contrôlons tous les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur notre site web et le contenu de notre site web ; et

(b) tous les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur notre site web et le contenu de notre site web sont réservés.

3. Licence d'utilisation du site web

1. Vous pouvez :
   1. consulter les pages de notre site web dans un navigateur web ;
   2. télécharger des pages de notre site web pour la mise en cache dans un navigateur web ;
   3. imprimer des pages de notre site web ;
   4. diffuser en continu des fichiers audio et vidéo depuis notre site web
2. Sauf autorisation expresse de la Section 3.1 ou d'autres dispositions de ces conditions générales, vous ne devez pas télécharger de contenu depuis notre site web ni enregistrer ce contenu sur votre ordinateur.
3. Vous ne pouvez utiliser notre site web que pour vos propres besoins personnels et professionnels, et vous ne devez pas utiliser notre site web à d'autres fins.
4. Sauf autorisation expresse de ces conditions générales, vous ne devez pas modifier ou autrement altérer tout contenu de notre site web.
5. À moins que vous ne possédiez ou contrôliez les droits pertinents sur le contenu, vous ne devez pas :
   1. republier du contenu de notre site web (y compris la republication sur un autre site web) ;
   2. vendre, louer ou sous-licencier du contenu de notre site web ;
   3. montrer du contenu de notre site web en public ;
   4. exploiter du contenu de notre site web à des fins commerciales ; ou
   5. redistribuer du contenu de notre site web, sauf dans la mesure expressément autorisée par ces conditions générales.
   6. Nous nous réservons le droit de restreindre l'accès à certaines zones de notre site web, ou même à l'ensemble de notre site web, à notre discrétion ; vous ne devez pas contourner ou tenter de contourner toute mesure de restriction d'accès sur notre site web.

4. Contenu téléchargeable

1. Nous pouvons de temps à autre mettre à disposition sur le site web du contenu téléchargeable (tel que des bulletins d'information, des brochures, des livres blancs et des spécifications techniques).
2. En plus des droits accordés en vertu de la Section 3.1 ci-dessus, vous pouvez redistribuer des copies imprimées et électroniques de contenu téléchargeable au sein de votre entreprise, organisation, société ou groupe de sociétés, à condition que les copies de contenu téléchargeable ne soient pas modifiées ou amendées de quelque manière que ce soit et conservent :
   1. le nom de notre société ;
   2. toutes clauses de non-responsabilité, mentions de droit d'auteur et autres mentions légales ; et
   3. tout crédit d'auteur.

5. Utilisation acceptable

1. Vous ne devez pas :
   1. utiliser notre site web de manière ou prendre toute action qui cause, ou pourrait causer, des dommages au site web ou une altération de la performance, de la disponibilité ou de l'accessibilité du site web ;
   2. utiliser notre site web de manière illégale, illicite, frauduleuse ou nuisible, ou en relation avec tout objectif ou activité illégal, illicite, frauduleux ou nuisible ;
   3. utiliser notre site web pour copier, stocker, héberger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer tout contenu qui consiste en (ou est lié à) un logiciel espion, virus informatique, cheval de Troie, ver, enregistreur de frappe, rootkit ou tout autre logiciel informatique malveillant ;
   4. mener des activités systématiques ou automatisées de collecte de données (y compris, sans limitation, le scraping, le data mining, l'extraction de données et la collecte de données) sur ou en relation avec notre site web sans notre consentement écrit exprès ;
   5. accéder ou autrement interagir avec notre site web en utilisant un robot, un spider ou tout autre moyen automatisé, sauf aux fins d'indexation par les moteurs de recherche ;
   6. violer les directives énoncées dans le fichier robots.txt de notre site web ; ou
   7. utiliser les données collectées sur notre site web pour toute activité de marketing direct (y compris, sans limitation, le marketing par e-mail, le marketing par SMS, le télémarketing et le publipostage).
2. Vous ne devez pas utiliser les données collectées sur notre site web pour contacter des individus, des entreprises ou d'autres personnes ou entités.
3. Vous devez vous assurer que toutes les informations que vous nous fournissez via notre site web, ou en relation avec notre site web, sont vraies, exactes, actuelles, complètes et non trompeuses.

6. Recrutement

1. Nous pouvons de temps à autre publier, sur notre site web, des annonces d'opportunités d'emploi au sein de notre organisation.
2. Nous nous réservons le droit de mettre à jour les informations concernant les opportunités d'emploi publiées sur notre site web (y compris, sans limitation, les descriptions de poste, les exigences pour les candidats, les procédures de candidature et les dates limites de candidature).
3. Nous ne garantissons pas que nous examinerons toutes les candidatures pour les opportunités d'emploi ; nous ne garantissons pas non plus que les personnes répondant aux exigences publiées pour les candidats passeront à l'étape suivante du processus de recrutement. Cependant, nous veillerons à ce que le processus de candidature soit mené conformément à toutes les lois applicables, y compris les lois applicables en matière de discrimination.
4. Nous traiterons toutes les informations faisant partie d'une candidature à un emploi comme confidentielles et conformément à notre politique de confidentialité et de cookies.
5. Vous devez conserver une copie de toutes les informations que vous fournissez dans le cadre d'une candidature à un emploi. Nous ne retournerons pas les candidatures papier aux candidats.

7. Signaler un abus

1. Si vous découvrez du contenu ou une activité illégale sur notre site web, ou tout contenu ou activité qui enfreint ces conditions générales, veuillez nous en informer.
2. Vous pouvez nous informer de ce contenu ou de cette activité par e-mail.

8. Garanties limitées

1. Nous ne garantissons ni ne déclarons :
   1. l'exhaustivité ou l'exactitude des informations publiées sur notre site web ;
   2. que le contenu du site web est à jour ; ou
   3. que le site web ou tout service sur le site web restera disponible.
2. Nous nous réservons le droit d'interrompre ou de modifier tout ou partie de nos services web, et de cesser la publication de notre site web, à tout moment à notre seule discrétion sans préavis ni explication ; et sauf dans la mesure expressément prévue autrement dans ces conditions générales, vous n'aurez droit à aucune compensation ou autre paiement lors de l'interruption ou de la modification de services web, ou si nous cessons de publier le site web.
3. Dans la mesure maximale permise par la loi applicable et sous réserve de la Section 16.1, nous excluons toutes déclarations et garanties relatives à l'objet de ces conditions générales, à notre site web et à l'utilisation de notre site web.

9. Limitations et exclusions de responsabilité

1. Rien dans ces conditions générales ne :
   1. limitera ou exclura toute responsabilité pour décès ou blessure corporelle résultant de négligence ;
   2. limitera ou exclura toute responsabilité pour fraude ou déclaration frauduleuse ;
   3. limitera les responsabilités d'une manière qui n'est pas permise par la loi applicable ; ou
   4. exclura les responsabilités qui ne peuvent être exclues en vertu de la loi applicable.
2. Les limitations et exclusions de responsabilité énoncées dans cette Section et ailleurs dans ces conditions générales :
   1. sont soumises à la Section 10.1 ; et
   2. régissent toutes les responsabilités découlant de ces conditions générales ou relatives à l'objet de ces conditions générales, y compris les responsabilités découlant du contrat, du délit (y compris la négligence) et de la violation d'une obligation légale, sauf dans la mesure expressément prévue autrement dans ces conditions générales.
3. Dans la mesure où notre site web et les informations et services sur notre site web sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit.
4. Nous ne serons pas responsables envers vous pour les pertes découlant de tout événement ou événements échappant à notre contrôle raisonnable.
5. Nous ne serons pas responsables envers vous pour les pertes commerciales, y compris (sans limitation) la perte de ou le dommage aux bénéfices, revenus, recettes, utilisation, production, économies anticipées, affaires, contrats, opportunités commerciales ou fonds de commerce.
6. Nous ne serons pas responsables envers vous pour la perte ou la corruption de données, de bases de données ou de logiciels.
7. Nous ne serons pas responsables envers vous pour toute perte ou dommage spécial, indirect ou consécutif.
8. Vous acceptez que nous ayons un intérêt à limiter la responsabilité personnelle de nos dirigeants et employés et, compte tenu de cet intérêt, vous reconnaissez que nous sommes une entité à responsabilité limitée ; vous acceptez de ne pas engager d'action personnelle contre nos dirigeants ou employés pour les pertes que vous subissez en relation avec le site web ou ces conditions générales (cela ne limitera ni n'exclura, bien entendu, la responsabilité de l'entité à responsabilité limitée elle-même pour les actes et omissions de nos dirigeants et employés).

10. Violations de ces conditions générales

1. Sans préjudice de nos autres droits en vertu de ces conditions générales, si vous violez ces conditions générales de quelque manière que ce soit, ou si nous soupçonnons raisonnablement que vous avez violé ces conditions générales de quelque manière que ce soit, nous pouvons :
   1. vous envoyer un ou plusieurs avertissements formels ;
   2. suspendre temporairement votre accès à notre site web ;
   3. vous interdire définitivement l'accès à notre site web ;
   4. bloquer les ordinateurs utilisant votre adresse IP pour accéder à notre site web ;
   5. contacter tout ou partie de vos fournisseurs de services Internet et leur demander de bloquer votre accès à notre site web ;
   6. engager une action en justice contre vous, que ce soit pour violation de contrat ou autrement ; et/ou
2. Lorsque nous suspendons, interdisons ou bloquons votre accès à notre site web ou à une partie de notre site web, vous ne devez prendre aucune mesure pour contourner cette suspension, interdiction ou blocage.

11. Sites web tiers

1. Notre site web comprend des hyperliens vers d'autres sites web détenus et exploités par des tiers ; ces hyperliens ne constituent pas des recommandations.
2. Nous n'avons aucun contrôle sur les sites web tiers et leur contenu, et sous réserve de la Section 10.1, nous n'acceptons aucune responsabilité à leur égard ou pour toute perte ou dommage pouvant résulter de votre utilisation de ceux-ci.

12. Modification

1. Nous pouvons réviser ces conditions générales de temps à autre.
2. Les conditions générales révisées s'appliqueront à l'utilisation de notre site web à compter de la date de publication des conditions générales révisées sur le site web, et vous renoncez par la présente à tout droit que vous pourriez autrement avoir d'être informé ou de consentir aux révisions de ces conditions générales.

13. Cession

1. Vous acceptez par la présente que nous puissions céder, transférer, sous-traiter ou autrement traiter nos droits et/ou obligations en vertu de ces conditions générales.
2. Vous ne pouvez pas, sans notre consentement écrit préalable, céder, transférer, sous-traiter ou autrement traiter vos droits et/ou obligations en vertu de ces conditions générales.

14. Divisibilité

1. Si une disposition de ces conditions générales est jugée illégale et/ou inapplicable par un tribunal ou toute autre autorité compétente, les autres dispositions resteront en vigueur.
2. Si une disposition illégale et/ou inapplicable de ces conditions générales serait légale ou applicable si une partie en était supprimée, cette partie sera réputée supprimée, et le reste de la disposition restera en vigueur.

15. Droits des tiers

1. Un contrat en vertu de ces conditions générales est à notre bénéfice et à votre bénéfice, et n'est pas destiné à bénéficier ou être exécutoire par un tiers.
2. L'exercice des droits des parties en vertu d'un contrat en vertu de ces conditions générales n'est pas soumis au consentement d'un tiers.

16. Accord intégral

1. Sous réserve de la Section 10.1, ces conditions générales, ainsi que notre politique de confidentialité et de cookies, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant votre utilisation de notre site web et remplacent tous les accords antérieurs entre vous et nous concernant votre utilisation de notre site web.

17. Droit et juridiction

1. Ces conditions générales sont régies et interprétées conformément au droit belge.

18. Nos coordonnées

1. Ce site web est détenu et exploité par Elium.
2. Nous sommes enregistrés en Belgique sous le numéro d'enregistrement BE 0889 962 726, et notre siège social se trouve à Traverse d'Esope 6, 1348 Louvain-la-Neuve – Belgique.
3. Notre principal établissement se trouve à Traverse d'Esope 6, 1348 Louvain-la-Neuve – Belgique.
4. Vous pouvez nous contacter en utilisant le formulaire de contact de notre site web.